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Liste des cultivars approuvés pour la récolte de 2016 - Cannabis sativa L.

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Santé environnementale et sécurité des consommateurs
Règlement sur le chanvre industriel

En vertu du paragraphe 39(1) du Règlement sur le chanvre industriel, les variétés suivantes de chanvre industriel sont approuvées pour la culture commerciale sous licence pour la saison 2016. La liste peut contenir des appellations qui sont des synonymes désignant la même variété.

Liste des cultivars approuvés pour la récolte de 2016 : Cannabis sativa L.
Variété Pays où la variété est maintenue Variété exemptée des analyses de teneur en THC
en vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industrielTableau 1 note de bas de page *

Notes de bas de page du Tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 1

Des échantillons seront prélevés par les inspecteurs désignés en vertu de la LRCDS pour la surveillance régulière des variétés.

Retour à la référence * de la note de bas de page du tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 2

Variétés sous observation.

Retour à la référence ** de la note de bas de page du tableau 1

Alyssa Canada Exemptée au Manitoba et au Québec seulement
Anka Canada Exemptée en Ontario et au Québec seulement
Canda Canada Exempt en Alberta et Manitoba seulement
CanMa Canada Exemptée au Québec et Saskatchewan seulement
Carmagnola Italie Non
Carmen Canada Non
CFX-1 Canada Oui
CFX-2 Canada Oui
Crag Canada Oui
CRS-1 Canada Oui
CS Italie Non
Delores Canada Exempt en Alberta et Manitoba seulement
Deni Canada Non
ESTA-1 Canada Non
Fasamo Allemagne Non
Fedrina 74 France Non
Felina 34 France Non
Ferimon France Exemptée au Québec seulement
Fibranova Italie Non
Fibriko Hongrie Non
Fibrimon 24 France Non
Fibrimon 56 France Non
FinolaTableau 1 note de bas de page ** Canada (Finlande) Non
Georgina Canada Non
GranMa Canada Non
Grandi Canada Non
Joey Canada Non
Jutta Canada Exemptée en Ontario seulement
Katani Canada Non
Kompolti Hongrie Non
Kompolti Hibrid TC Hongrie Non
Kompolti Sargaszaru Hongrie Non
Lovrin 110 Romanie Non
Petera Canada Non
Picolo Canada Non
Silesia Canada Exemptée en Alberta seulement
UC-RGM Canada Non
Uniko B Hongrie Non
USO 14 Canada (Ukraine) Oui
USO 31 Canada (Ukraine) Oui
Victoria Canada Non
X-59 (Hemp Nut) Canada Oui
Yvonne Canada Non
Zolotonosha 11 Canada (Ukraine) Exemptée au Manitoba seulement
Zolotonosha 15 Canada (Ukraine) Non

Tous les cultivars peuvent être cultivés dans toutes les régions, mais les exigences concernant les analyses de teneur en THC en vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel peuvent varier d'une province à l'autre, comme le tableau ci-dessus l'indique.

Modifications apportées à la Liste des cultivars approuvés en 2016 :

  • Ajout : Aucune variété n'a été ajoutée à la liste cette année
  • Retrait : Aucune variété n'a été retirée de la liste cette année.
  • Observation : La variété Finola demeure en observation. La surveillance et l'échantillonnage de la production ainsi que la vérification approfondie des semences mères admissibles, qui ont été semées, se poursuivront en 2016.

Notez bien :

En vertu du paragraphe 14(3) du Règlement sur le chanvre industriel, toutes les semences utilisées pour la production de chanvre industriel au Canada doivent être de qualité généalogique (catégories certifiées ou supérieures). Il n'est donc pas permis d'importer des semences directement de pays non reconnus par un programme de certification des semences auquel participe le Canada. Le Canada participe à deux programmes de certification: systèmes des semences de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et "Association of Official Seed Certifying Agencies (AOSCA)". Les semences conservées par les agriculteurs ne peuvent pas être semées, à moins qu'il s'agisse de semences certifiées. L'inspecteur exigera de voir les étiquettes officielles des semences utilisées, comme preuve de conformité.

En vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel, les producteurs de chanvre industriel sont tenus de faire échantillonner leur culture par un échantillonneur de culture autorisé, à moins que la variété soit nommément exemptée de cette analyse. Le producteur autorisé doit respecter cette exigence même si un inspecteur désigné a effectué un échantillonnage. L'échantillon prélevé par l'échantillonneur de culture autorisé doit être analysé par un laboratoire compétent, autorisé à tester le chanvre industriel. On peut trouver la liste des laboratoires autorisés sur notre site Web. Les résultats d'analyse doivent être communiqués au Bureau des substances contrôlées, dont l'adresse figure ci-dessous. Les variétés dont la teneur en THC s'avère régulièrement supérieure à 0,3% pourraient être retirées de la Liste des cultivars approuvés.

Sept variétés, CFX-1, CFX-2, Crag, CRS-1, USO14, USO31 et X-59 (Hemp Nut), ont été exemptées des analyses annuelles requises aux termes du paragraphe16(1) du Règlement sur le chanvre industriel dans toutes les régions du Canada. Les variétés Alyssa, Anka, Canda, CanMa, Delores, Ferimon, Jutta, Silesia et Zolotonosha 11 sont exemptées seulement aux provinces indiquées dans le tableau ci-dessus. Toutes les variétés ont été évaluées au regard de la Politique d'exemption de certaines variétés de chanvre industriel de la nécessité de subir des analyses de teneur en THC pendant la saison de culture. Cette politique est affichée sur notre site Web à l'adresse suivante: www.santecanada.gc.ca/chanvre.

Le Bureau des substances contrôlées doit immédiatement être avisé lorsqu'on ne peut pas prélever d'échantillons aux fins d'analyse, en cas d'échec de la culture.

Toutes questions concernant la Liste des cultivars approuvés - 2016 doit être acheminée à:

Section du chanvre industriel
Bureau des substances contrôlées
Santé Canada
IA 0300B
Ottawa (Ontario) K1A 0K9
Téléphone: 613-954-6524
Télécopieur: 613-960-1740
Courriel: hemp@hc-sc.gc.ca